les systèmes dLe passeports et de visas

les systèmes dLe passeports et de visas

La sécurité des voyages internationaux dépend de l’existence de documents et de systèmes de coopération et d’échange d’informations internationaux dignes de foi. Un système d’émission de passeports et de visas de qualité appelle des normes internationales. La présente section examinera d’importantes questions et méthodes relatives à la production et à la gestion de documents de voyages internationaux crédibles.

Cette même section traitera de l’équipement choisi pour faire fonctionner les systèmes, de ses coûts, de son mode d’acquisition, du niveau de sûreté à atteindre pour la production des documents et de la conception du processus de délivrance.

La communauté internationale, par le biais des Nations Unies et de l’Organisation de l’Aviation civile internationale (OACI), a suscité des attentes, et établi des méthodes et des normes applicables aux voyages internationaux et à la documentation qui les accompagne. Des conseils et une assistance dans ce domaine peuvent être obtenus auprès de l’ OACI ou de manière bilatérale. Chaque État peut concourir à une harmonisation de l’application des normes internationales établies par l’OACI, et offrir un apport à la sécurité des voyages, en affinant la sûreté et la crédibilité de ses propres documents.

Généralités

Les passeports et les visas sont des documents officiels grâce auxquels les personnes peuvent franchir en toute légalité des frontières internationales. Le passeport a pour objet de permettre à des pays étrangers d’identifier les ressortissants d’un autre pays, et de garantir leur droit au retour. Les passeports nationaux pour les citoyens d’un pays et le système de visas pour les non-résidents permettent une gestion ordonnée du mouvement des personnes entre des États, à titre temporaire ou permanent.

La standardisation des passeports, entreprise à des fins de rationalisation il y a plusieurs dizaines d’années, est devenue aujourd’hui un outil sécuritaire crucial. De nombreux États mettent en place de nouvelles mesures de sécurité par suite des menaces posées par le terrorisme à l’échelle mondiale ; de ce fait, bien des pays souhaitent améliorer la qualité et la sûreté de leurs systèmes de délivrance de visas et de passeports.

Accroître la sécurité est pour les gouvernements et les transporteurs une priorité majeure. Fournir une preuve de l’identité et de la citoyenneté est le fondement de la sécurité des voyages internationaux. Un passeport sert également à protéger et à soutenir les citoyens d’un État lorsqu’ils se trouvent à l’étranger.

Ce que vous devez savoir sur...
les documents de voyage

La fiabilité des documents nécessaires à l’obtention d’un passeport ou d’un visa est vitale à la crédibilité du système.
L’OACI, institution des Nations Unies de plus de 180 membres, établit les normes pour les passeports et autres documents de voyage, dont les visas.
Les caractéristiques de sécurité pour les passeports, les documents de voyage et les visas lisibles à la machine évoluent constamment et deviennent de plus en plus élaborées. Les coûts qui en résultent sont répercutés sur l’usager : le voyageur international.
Passeports, documents de voyage et visas lisibles à la machine servent aux organismes gouvernementaux responsables de l’examen des voyageurs, aux transporteurs internationaux et aux voyageurs mêmes. L’OACI a adopté des spécifications pour les passeports, les documents de voyage et les visas lisibles à la machine utilisées, ou sur le point de l’être, par 110 pays.
Message clé
La qualité des passeports et des visas est celle du maillon le plus faible des systèmes qui produisent et gèrent ces documents.

Les passeports, les documents de voyage et les visas délivrés par votre État influent de façon importante sur la manière dont il est perçu par la communauté internationale. En rendant ces documents extrêmement sûrs, votre pays concourt à la lutte contre le crime et le terrorisme internationaux.

Un État modifiera son système de délivrance de passeports et de visas par suite :

d’une compréhension du système actuellement en vigueur
d’une compréhension des éléments du système à modifier
de la décision de modifier le système et de la façon de le faire.
Terminologie et concepts

API
Les documents de voyage lisibles à la machine se prêtent à l’utilisation de systèmes de transmission d’informations préalables sur les passagers (système API) qui permettent aux compagnies aériennes de transmettre une liste électronique des passagers aux services de douane et d’immigration ou à d’autres autorités du lieu de destination. Les agents responsables peuvent donc traiter les données relatives aux passagers avant l’arrivée de leur vol.

Authentification
Il s’agit des mesures visant à garantir l’authenticité d’un document de voyage. L’authentification peut faire appel à la technologie biométrique appliquée aux documents lisibles à la machine (MRTD).

Biométrie
Les caractéristiques physiques - géométrie faciale, empreintes digitales, iris, entre autres - sont enregistrées sur un document lisible à la machine (MRTD) de façon à pouvoir les comparer avec le détenteur du document lors de son utilisation. Il est possible de la sorte d’authentifier le document et de prouver qu’il s’agit du détenteur légitime. Les informations biométriques individuelles peuvent également être mises en mémoire dans une base de données ou sur une carte d’identité en vue de déterminer l’identité d’un voyageur sans visa qui fait l’objet d’un contrôle avant de franchir une frontière.

CEI
Commission électrotechnique internationale

Doc 9303
Publication de l’OACI renfermant des spécifications pour les documents de voyage lisibles à la machine, elle comporte actuellement trois parties :

Première partie - passeports lisibles à la machine
Deuxième partie - visas lisibles à la machine
Troisième partie - documents de voyage officiels lisibles à la machine
Harmonisation
Le processus consistant à créer une approche unifiée pour les spécifications des documents de voyage.

Imagerie numérique
Il s’agit de l’insertion d’une image faciale dans un document de voyage lisible à la machine effectuéeà l’aide d’un ordinateur qui imprime la photographie directement sur la page d’identification.

ISO
Organisation internationale de normalisation

Modèle de la carte
Il s’agit de passeports ou de documents de voyage lisibles à la machine délivrés sous la forme d’une carte de crédit.

Modèle du document
Il s’agit de la description du modèle de passeport lisible à la machine.

MRP
Passeport lisible à la machine.

MRTD
Document de voyage lisible à la machine : le document officiel délivré par un État ou une organisation, que le titulaire utilise pour des voyages internationaux et qui contient des données visuelles (se prêtant à la lecture oculaire) obligatoires et, séparément, un condensé des données obligatoires, dans une forme lisible par une machine.

MRV
Visa lisible à la machine.

MRZ
Zone lisible à la machine d’un document de voyage ou d’un visa.

OACI
Organisation de l’Aviation civile internationale (OACI) : institution des Nations Unies, de plus de 180 membres, qui établit les normes pour les passeports et autres documents de voyage, visas compris.

OCR-B
Police de reconnaissance optique adoptée pour la zone lisible à la machine d’un document de voyage se prêtant à cette lecture.

Page de renseignements
Une page de dimensions fixes d’un passeport lisible à la machine qui contient une présentation normalisée de renseignements pour lecture visuelle et automatique.

Passeport
Pièce officielle délivrée par un État pour permettre à la personne (ou aux personnes) identifiée(s) dans le passeport de voyager, de revenir et d’être protégée(s) à l’étranger.

Puce
Petite surface laminée de matériaux conducteurs, capable de stocker des données et de les traiter, pouvant être intégrée au document de voyage. La puce interagira avec un lecteur de document pour aider à l’authentification et à la vérification.

RFI
Demande d’information : processus par lequel le TAG/MRTD demande à l’industrie de lui présenter les plus récentes technologies qui peuvent être utiles dans les MRTD.

TAG/MRTD
Groupe consultatif technique de l’Organisation de l’Aviation civile internationale sur les documents de voyage lisibles à la machine.

Vérification
Mesures prises pour déterminer si le détenteur d’un document de voyage est bel et bien son détenteur légitime.

Visa
Formule apposée dans un document de voyage, reconnaissant à titre temporaire ou définitif la bonne foi du voyageur et indiquant qu’il remplit les conditions requises pour être admis sur le territoire d’un État dont il n’est pas ressortissant.

VIZ
Zone d’inspection visuelle d’un MRTD.









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